著者

樋口 雄人

出版者

憲法学会

雑誌

憲法研究 (ISSN:03891089)

巻号頁・発行日

vol.53, pp.75, 2021 (Released:2021-10-05)

著者

樋口 雄人

出版者

関西法政治学研究会

雑誌

憲法論叢 (ISSN:24330795)

巻号頁・発行日

vol.7, pp.85-107, 2000-12-20 (Released:2018-01-10)

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Renomme pour sa theorie du <<pouvoir neutre>>, Benjamin Constant est non seulement l'un des theoriciens de la monarchie constitutionnelle, mais aussi celui du regime parlementaire a l'anglaise. Sous la Troisieme Republique, la France subit sans cesse l'instabilite gouvernementale a cause de la sujetion du ministere a l'assemblee representative. La loi constitutionnelle de 1875 reconnaissant clairement le droit de dissoudre l'Assemblee nationale par le President de la Republique, l'echec de la tentative du President de Mac-Mahon en 1877 (le 16 mai) l'a rendu lettre morte. Des lors, le gouvernement perd definitivement un arme defensif contre l'attaque du parlement. En tentant d'apporter un remede a cette maladie institutionnelle persistante, Robert Redslob, dans son livre Le regime parlementaire publie en 1924 (la version francaise), propose de retablir l'equilibre entre le pouvoir executif et le pouvoir legislatif par le renforcement de l'autorite du chef de l'Etats. Il croit que l'equilibre des deux pouvoirs est l'essence du regime parlementaire <<authentique>> et que ce regime seul peut assurer la stabilite gouvernementale. D'apres lui, le President de la Republique doit reconquerir deux prerogatives majeures, c'est-a-dire le droit de nommer ou revoquer [le President du Conseil] des ministres et celui de dissoudre l'Assemblee nationale, et les exercer pour realiser cet equilibre. Son systeme est base sur le respect de la volonte populaire. Elle s'exprime a l'occasion des elections generaux. Le corps electoral est arbitre ou juge souverain des pouvoirs publiques. C'est le chef d'Etats qui declenche la procedure par la dissolution de l'assemblee representative. Ainsi, l'auteur qualifie le chef d'Etats d' <<instrument de la souverainete populaire>> et de <<mediateur entre le corps electoral d'une part et le parlement, le ministere de l'autre>>. En suivant les arguments de Redslob, on s'apercoit naturellement de la theorie du <<pouvoir neutre>> de Benjamin Constant, car il y a une certaine similitude entre le role du chef d'Etats dans le systeme de Redslob et celui du pouvoir royal chez Constant. En fait, comme Redslob, Constant demande des autorites efficaces du monarque constitutionnel. Il reconnait que les deux prerogatives ci-dessus sont a la discretion du pouvoir neutre. Mais, en comparant deux theories l'une avec l'autre, on remarque un ecart frappant entre elles. Constant nous semble penser que le fonctionnement regulier du regime parlementaire presuppose l'existence de deux partis ou deux groupes parlementaires bien disciplines au sein de l'assemblee, et que le role propre au pouvoir neutre est de faciliter l'alternance de ces deux tendances politiques sous cette condition. Alors, si le roi a des pouvoirs discretionnaires, il ne peut les exercer que pour consulter l'opinion publique qui tranche souverainement le conflit des deux partis, et pour couronner le leader du parti vainqueur. Ici, le role du roi est de nature a arbitrer des matchs politiques entre la majorite et la minorite dans le corps legislatif, selon la regle du jeu, c'est-a-dire la tendance de l'opinion publique. A l'aube d'une ere nouvelle de la monarchie constitutionnelle francaise, Constant invente son pouvoir neutre a la perspective du progres vers le regime parlementaire base sur le bipartisme, deja pratique en Angleterre. Par contre, devant le multipartisme irremediablement anarchique sous la Troisieme Republique, Redslob doit insister sur le renforcement de l'autorite du chef d'Etats sans espoir de la formation d'une majorite stable dans l'assemblee. Mais dans son systeme, le chef d'Etats entre inevitablement dans la lutte(View PDF for the rest of the abstract.)

著者

樋口 雄人

出版者

日本法政学会

雑誌

法政論叢 (ISSN:03865266)

巻号頁・発行日

vol.35, no.2, pp.85-93, 1999-05-15 (Released:2017-11-01)

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Ce petit article a pour objet l'idee de souverainete de Pierre Paul Royer-Collard, theoricien liberal francais (1763-1845). En traitant ce sujet, j'ai essaye de demontrer l'effort d'un liberal pour l'etablissement d'une theorie liberale de la souverainete en faveur des libertes modernes crees et consacrees par la Revolution francaise. Le discours de Royer-Collard sur la souverainete est fort influence par sa preoccupation de limiter ler pouvoir du gouvernement. Il repudie la notion de souverainete signifiant le pouvoir absolu et illimite de l'Etat, inauguree pare Hobbes et developpee par Rousseau. A son avis, elle ne sert que de pretexte aux gouvernants pour empieter sur les libertes des gouvernes. Donc la souverainete du peuple et celle du roi doit etre ecartees l'une et l'autre, parce qu'elles partagent l'idee absoutste de souverainete en se disputant la possession du pouvoir souverain. A cette idee doit etre substituee ≪la souverainete de la raison≫, principle qui peut regir ou limiter l'exercice du pouvoir gouvernemental. Ce faisant, Royer-Collard veut apporter une contribution theorique a la moderation du pouvoir politique au benefice des libertes civiles.